...à ce dossier. La délibération est adoptée à la majorité (12 voix pour, 1 voix contre) 2.Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique pour un accroissement temporaire d’activités Monsieur le Maire propose de...
... de Castille. Avis Favorable, vote 15 voix - Modification de durée hebdomadaire d’un emploi : régularisation heures complémentaires Chantal Bégué. Contrat de 09 heures hebdomadaires transformé...
...individuelles. 500€ La délibération est adoptée (13 voix pour, 2 abstentions). 13. Prolongation d’un emploi non permanent d’adjoint technique Le Maire propose au Conseil Municipal la création d'un emploi non...
...écisions qu’il a prises en vertu des délégations qui lui ont été consenties. Décision relative à l’emploi des crédits de dépenses imprévues : le Maire de la Commune de Bruges-Capbis-Mifaget, considérant que le conseil...
... dégradation du service public forestier dans les territoires en raison du projet de suppression de 500 emplois prévu dans le futur Contrat Etat-ONF, CONSIDERANT : L’engagement et la solidarité sans cesse...
Résultats de la recherche : 6 à 10 sur 12
